Comprendre les restrictions d’accès aux véhicules dans les villes d’Europe

Si les restrictions de circulation des véhicules en ville peuvent être bénéfiques à notre santé et à l’environnement, sont-elles pour autant efficaces dans toutes les villes européennes ? Nous allons examiner une partie des principaux problèmes posés par ces restrictions et proposer des solutions raisonnables.

Réglementations sur l’accès des véhicules aux territoires et aux villes

En Europe, la législation antipollution sur les véhicules a permis de réduire les émissions, mais moins rapidement que prévu, et uniquement pour les véhicules neufs. Globalement, les termes de cette législation sont clairs et elle s’applique à l’entièreté de l’Union Européenne.

Ces dernières années, des zones à faibles émissions (ZFE), parfois appelées zones d’air pur, ont été créées avec des obligations qui varient en fonction des villes et des pays. Ces zones ont généralement été des succès et devraient apporter des améliorations au niveau de la santé publique. Cependant, la grande diversité des lois sur la circulation des véhicules en ville ne permet pas d’avoir une vision claire de la situation d’ensemble.

« Interdictions » du diesel : un terme qui prête à confusion

Le mot « interdiction » peut être source de confusion, car des administrations différentes peuvent lui donner une signification différente. Dans la plupart des cas, il serait plus exact de parler d’une interdiction locale des véhicules diesel les plus anciens.

La ville de Bristol au Royaume-Uni constitue une exception notable, puisqu’elle a validé en Novembre 2019 (sous réserve de l’accord du gouvernement britannique) une interdiction totale de tous les véhicules diesel à certaines heures de la journée, quel que soit leur niveau d’émissions. Il s’agissait de la seule proposition de ce type au Royaume-Uni, car d’autres municipalités sont conscientes que les diesels les plus récents peuvent afficher des niveaux d’émissions aussi faibles que ceux des véhicules essence équivalents. Si cette proposition était approuvée, elle générerait des situations où des voitures essence avec des taux d’émissions de NOx élevés pourraient circuler en ville, tandis que l’accès serait interdit à des véhicules diesel affichant de très faible taux de NOx, comme l’a souligné l’organisation pour des essais routiers indépendants (Allow Independent Road-testing, AIR). Des incohérences de ce type pourraient également se produire en France avec le système Crit’Air.

Cette proposition va à l’encontre des prévisions de l’association automobile allemande ADAC. Cette dernière est convaincue que même si quelques véhicules Euro 6 pourraient figurer sur une liste de véhicules interdits, il existe peu de chances que des voitures homologuées selon la norme Euro 6d-temp ou Euro 6d soient exclues au cours des prochaines années. Ces véhicules auront en effet été certifiés dans des conditions de conduite réelles et il aura été démontré que leurs niveaux d’émissions sont faibles, et pour nombre d’entre eux, identiques ou inférieurs à ceux de véhicules essence équivalents.

Respect et mise en œuvre de la réglementation : un double défi pour les restrictions de circulation en ville

Quels que soient les mots choisis, le respect et la mise en œuvre d’une zone environnementale ou à faibles émissions peuvent s’avérer difficiles. Certaines parties prenantes mettent en avant des difficultés consécutives à une décentralisation de la prise de décision, qui crée des incohérences entre les normes et les calendriers des différentes villes. Ainsi, les entreprises dont les flottes de véhicules respectent différentes normes d’émissions devront soigneusement planifier leur affectation géographique. Les personnes se déplaçant d’une ville à l’autre pourraient également avoir du mal à comprendre et respecter les différentes restrictions au moment de choisir le meilleur itinéraire. Par contre, l’ONG environnementale Transport & Environment (T&E), estime que « les villes devraient être libres de concevoir leurs politiques de restriction de la circulation des véhicules comme elles l’entendent, en fonction du contexte local, de la santé publique et de l’environnement. »

D’autres, comme les organisations professionnelles, font observer que ces mesures peuvent faire supporter un poids injuste aux entreprises, en particulier les plus petites, potentiellement confrontées à d’importants coûts de modernisation et de remplacement de leurs véhicules.

À moins que la reconnaissance automatique des plaques d’immatriculation (RAPI) ne soit mise en place, comme à Londres, la mise en œuvre de ces zones peut s’avérer problématique pour un certain nombre de raisons. De toute évidence, le contrôle physique des véhicules prendrait beaucoup de temps et pourrait rendre une ZFE moins efficace que prévu. La RAPI a été évoquée en Allemagne mais elle sera questionnée devant les tribunaux car elle suscite des inquiétudes pour la « confidentialité des données ». T&E propose d’utiliser la télédétection associée à la RAPI pour identifier chaque véhicule. Cependant, comme nous l’avons vu plus haut, cette proposition poserait probablement des problèmes dans certains domaines.

Les études semblent indiquer que les restrictions de circulation sont plus efficaces pour diminuer la pollution urbaine si elles s’appliquent aux voitures et aux véhicules lourds. Le niveau d’exigence des normes adoptées dans l’ensemble d’Europe et d’autres pays, allié aux mesures assurant le respect des règles, peut avoir un impact sur l’efficacité des zones dans lesquelles la circulation des véhicules à moteur est réglementée. Il n’est pas simple d’élaborer une politique qui maintienne un juste équilibre entre les répercussions sur les citoyens, les entreprises et l’environnement, et leurs besoins ; mais la lisibilité est fondamentale pour que les automobilistes comprennent clairement où ils peuvent circuler, aujourd’hui et demain.

infographic urban access regulations